Mise en place du CSE
Les moyens du CSE
Droits, engagements et protection des membres.
Responsabilité du CSE et de ses membres.
Les moyens matériels, de communication et de déplacements.
Local, Budget, le crédit d’heures, la formation.
Les documents auxquels la commission doit avoir accès.
Les missions du CSE
Missions générales et missions spécifiques.
Rôle d’analyse des risques professionnels et de contrôle du CSE.
Les consultations obligatoires et le recours à l’expertise.
Les propositions du CSE en matière de SS&CT.
Fonctionnement du CSE
Composition du CSE.
Le règlement intérieur de la commission
Les différentes réunions et leurs convocations.
Ordre du jour, points pouvant être examinés en réunion ordinaire du CSE?; déroulement des réunions.
Décisions et résolutions des élus au CSE.
PV et comptes rendus, affichage.
La conduite de projet et la communication
Le mode projet.
La démarche de prévention.
Le contexte global de la prévention.
L’adaptation au contexte singulier de son entreprise.
Les bases de la communication et de l’expression.
L’analyse a priori des risques professionnels : mission d’inspection du CSE
Indicateurs de prédiagnostic.
Cadre technique et réglementaire.
Le Document unique.
Les éléments de traçabilité du DUERP.
Les déterminants de l’activité à l’origine des risques pour en déduire les actions à conduire.
L’analyse a posteriori des risques professionnels : mission d’enquête du CSE
Méthode d’analyse des AT.
Nature des liens logiques entre faits.
Déterminer les pistes d’amélioration permettant d’éviter que les accidents se reproduisent.
Alimenter le Document Unique.