RPS, pénibilité : mettre à jour son document unique

Contexte

Obligatoire depuis 2001, le Document Unique d'Evaluation des Risques Professionnels (DUERP) est souvent mis en place dans les établissements et les services, mais moins souvent revu de manière régulière comme la Loi nous oblige pourtant à le faire.

Le législateur demande, de plus, d'intégrer dans le DUERP la pénibilité et les risques psychosociaux.

Enfin, le DUERP fait partie des documents analysés par les évaluateurs lors de l'évaluation externe.

Alors, comment s'y prendre ? Comment intégrer RPS et pénibilité dans le document unique ? Comment rendre cet outil opérationnel ? Comment faire du document unique un point fort lors de l'évaluation externe ?

Personnes Concernées

Responsables R.H, Référent Qualité, Référent sécurité et risques, membres du CHSCT, membres des groupes de travail sur ces sujets.

Objectifs

• Connaître les obligations de l'établissement concernant le décret de 2001 relatif au document unique d'évaluation des risques professionnels (DUERP).
• Connaître les modalités de gestion des risques professionnels.
• Savoir rédiger son DUERP, en incluant les risques psychosociaux et la pénibilité.
• Savoir utiliser son DUERP comme outil de l'amélioration continue.
• Utiliser le DUERP comme un point fort dans l'évaluation externe.

Contenu

Les obligations de la structure en matière de risques professionnels :

• Les textes réglementaires :
• Au-delà du Décret 2001-1016 du 5 novembre 2001, relatif à l'élaboration du DUERP, les lois de modernisation sociale du 17/01/2002, inscrivant le harcèlement moral au Code du Travail, les articles L4121-1 et L4121-2, faisant obligation à l'employeur en matière de protection de la santé des travailleurs, l'accord interprofessionnel sur la prévention du stress du 2 juillet 2008, le plan d'urgence sur les RPS d'octobre 2009, et les directives du Ministre du Travail de janvier 2010, imposent aux établissements de prendre des mesures préventives en matière de RPS.
• De plus, la Loi 2010-1330 du 9 novembre 2010 portant réforme des retraites et les différents Décrets relatifs à la pénibilité nous amènent à intégrer ces facteurs dans le DUERP.

Le Document Unique :

• Les risques :
• Définition du risque,
• Les différentes catégories de risques,
• Maîtriser les risques, un processus dynamique.
• Elaborer le Document Unique :
• La forme du document unique,
• Les unités de travail,
• Une organisation interdisciplinaire pour son élaboration,
• Comment faire vivre son document unique ?
• Le DUERP et l'évaluation externe :
• Démontrer la maîtrise des risques professionnels,
• Démontrer la maîtrise des risques liés aux personnes accompagnées (le DUER des bénéficiaires),
• Utiliser le DUERP comme outil de l'amélioration continue,
• Mettre en place une organisation facilitant l'amélioration continue.

Les Risques Psychosociaux :

• De quoi parle-t-on ? :
• Les différentes formes que revêtent les RPS,
• Les facteurs de stress,
• Quelques indicateurs,
• Quelques chiffres.
• Comment les évaluer ? :
• Repérer des situations-problèmes par unité de travail,
• Sélectionner les situations problèmes à analyser,
• Analyser et caractériser les situations problèmes et les situations à RPS,
• Estimer l'impact des situations à RPS.
• Comment les intégrer au document unique ? :
• Les modalités d'intégration au DUERP,
• La définition et le suivi d'un plan d'actions,
• Les rôles et missions des différents intervenants.
• Etudes de cas pratiques :
• Exercices en groupes et échanges autour de cas pratiques.

La pénibilité :

• De quoi parle-t-on ?
• Définitions,
• Les facteurs de pénibilité « réglementaires ».
• La prévention de la pénibilité :
• Critères et méthodes d'évaluation,
• La mise en place de fiches d'exposition,
• Les rôles et missions des différents intervenants.
• Comment intégrer la pénibilité dans le document unique ?
• Les modalités d'intégration au DUERP
• La définition et le suivi d'un plan d'actions
• Etudes de cas pratiques :
• Exercices en groupes et échanges autour de cas pratiques.

Méthodes, moyens pédagogiques, évaluation des résultats

Apports techniques et méthodologiques, échanges, exercices, diaporama, tests.

Animation

Claire GRENIE