Mise en place du CSE
Le CSE et la CSSCT
Les différences en fonction du nombre de salariés.
Droits, engagements et protection des membres.
Responsabilité du CSE et de ses membres.
Les moyens du CSE et de la CSSCT
Les moyens matériels, de communication et de déplacements.
Local, Budget, le crédit d’heures, la formation.
Les documents auxquels la commission doit avoir accès.
Les missions du CSE en SS & CT
Missions générales et missions spécifiques.
Rôle d’analyse des risques professionnels et de contrôle du CSE.
Les consultations obligatoires et le recours à l’expertise.
Les propositions du CSE en matière de SS&CT.
Fonctionnement du CSE
Composition du CSE.
Le règlement intérieur de la commission
Les différentes réunions et leurs convocations. Ordre du jour, points pouvant être examinés en réunion ordinaire du CSE?; déroulement des réunions.
Décisions et résolutions des élus au CSE. PV et comptes rendus, affichage.
La conduite de projet et la communication
Le mode projet.
La démarche de prévention.
Le contexte global de la prévention.
L’adaptation au contexte singulier de son entreprise.
L’analyse a priori des risques professionnels : mission d’inspection du CSE
Indicateurs de prédiagnostic.
Cadre technique et réglementaire.
L’Évaluation des risques professionnels.
Présentation du Document unique.
Les éléments de traçabilité du DUERP.
Identifier les déterminants de l’activité à l’origine des risques pour en déduire les actions à conduire.
Le travail prescrit/réel.
L’analyse a posteriori des risques professionnels : mission d’enquête du CSE
Méthodologie du compte rendu d’accident/d’événement non souhaité.
La modélisation chronologique de l’accident du travail et de la maladie professionnelle.
Méthode d’analyse des AT.
Les risques spécifiques et leur prévention
Les Risques Psychosociaux et le lien avec la Qualité de vie au travail.
Les Troubles Musculo Squelettiques et le lien avec les RPS.
La recherche de mesures de prévention et la construction de plan d’actions.