Responsabilité civile et pénale : fantasmes et réalités des risques

Contexte

L'évolution de notre société vers une judiciarisation de ses rapports tend à exacerber un sentiment d'insécurité juridique.

La conséquence directe en est une surreprésentation de la notion de responsabilité que les travailleurs sociaux confondent bien souvent avec la notion de culpabilité

Personnes Concernées

Les travailleurs sociaux qui souhaitent clarifier le cadre dans lequel ils évoluent afin de mesurer les risques réels de responsabilité et de les distinguer de leur posture de culpabilité.

Objectifs

• Permettre au stagiaire de prendre du recul sur les situations difficiles grâce à l'objectivité du droit.
• Rationnaliser son action en fonction de ses impératifs de responsabilité et ce grâce à un raisonnement global sur la notion du risque.

Contenu

1ère Partie : responsabilité et société moderne : quelles évolutions ?

• Les principes généraux de la responsabilité civile.
• La responsabilité pénale : de l'interdit à la répression.
• Secret professionnel et signalement les textes applicables.

2ème Partie : la réalité judiciaire de la responsabilité éducative

• Analyse de situations tirées de la jurisprudence et d'échanges autour de la notion de faute, négligence et accident.
• L'importance de l'assurance du risque et ses conséquences sur nos politiques sociales
• Fugue, accident médicamenteux, violences, décès, analyse de cas posés par les stagiaires...

Méthodes actives et pratiques, apports théoriques et méthodologiques.

Echanges des participants sur leurs pratiques.

Un support de cours est remis à chaque participant.

Evaluations des participants au travers d'un cas pratique transversal.

Animation

Frédéric AURIOL