A C T I F
FORMATION - INFORMATION - CONSEIL

Evaluation - Démarche Qualité

La bientraitance: définition et repères pour la mise en oeuvre -Recommandations de bonnes pratiques professionnelles - ANESM

Conduites violentes dans les établissements accueillant des adolescents: prévention et réponses -Recommandations de bonnes pratiques professionnelles - ANESM

Mise en oeuvre d'une stratégie d'adaptation à l'emploi des personnels au regard des populations accompagnées -Recommandations de bonnes pratiques professionnelles - ANESM

Mise en œuvre de l'évaluation interne dans les ESMS -Recommandations de bonnes pratiques professionnelles - ANESM

Expression et participation des usagers dans les établissements relevant du secteur de l'inclusion sociale -Recommandations de bonnes pratiques professionnelles - ANESM

Evaluation externe : Définition du contenu du cahier des charges pour la réalisation de l'évaluation externe -Décret n° 2007-975 du 15 mai 2007 (J.O. du 16/05/2007)

L'évaluation interne : Guide pour les établissements et services sociaux et médico-sociaux -Version n°1 - septembre 2006

Programme de travail 2006-2007 en vue de la validation de 16 recommandations de bonnes pratiques professionnelles -Communiqué du CNESMS - 25 Avril 2006

Calendrier des évaluations internes et externes : Assouplissement des délais de mise en oeuvre -Circulaire CNESMS n°2006-53 du 10 février 2006 (J.O. du 10/02/2006)

Procédures, références et recommandations de bonnes pratiques professionnelles -Note d'orientation - CNESMS n°2 - 24 Janvier 2006

Le champ de l'évaluation : Complémentarité entre évaluation interne et évaluation externe -Note d'orientation n°1 - CNESMS - 10 novembre 2005

L'évaluation et la démarche qualité -face au défi de la complexité

Actions favorisant l'évaluation et l'amélioration continue de la qualité -Note d'information - DGAS - mars 2004

Démarche qualité, Evaluation interne et recours à un prestataire -Guide méthodologique - DGAS - mars 2004




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